Les errances péquistoriales de Monsieur de Bock-Côté [mis à jour]

Mathieu Bock-Côté, lologue de formation, tient un blogue où il pose le constat suivant:

Depuis quelques jours, ça s’indigne fort chez les libéraux et chez les commentateurs qui ont mené la croisade des derniers mois contre la Charte des valeurs. L’objet de cette indignation : l’absence d’avis juridiques formels commandés aux juristes de l’État québécois par le précédent gouvernement péquiste.

… avant d’en tirer quelques questions d’où transpire une malhonnêteté intellectuelle désolante:

Se pourrait-il que le gouvernement péquiste ait décidé, consciemment, de ne pas mouler son projet de Charte des valeurs dans le cadre exagérément étroit et contraignant du régime de 1982, qui faudra-t-il le rappeler encore souvent, a été imposé au Québec sans son consentement?  

Se pourrait-il que Bernard Drainville ait justement voulu penser cette Charte à l’extérieur du cadre de légitimité issu de 1982?

Se pourrait-il qu’il n’ait pas voulu se contenter de l’espace que le Canada laisse au Québec? – Mathieu Bock-Côté, Le Journal de Montréal, 2 mai 2014: la querelle des avis juridiques

Tit-Bock s’est fait ramasser, pis pas à peu près! 

• Ce n’est pas là la question; Drainvile, Marois ont dit qu’ils avaient des avis juridiques. Ils ont mentis, Point !! hypocrites ça je le savais déjà, menteur je m’en doutais….. – adroitte, 2 mai 2014 à 15 h 49 min

[note de la rédaction: Indeed! Il m’a toujours semblé douteux que les avis qu’auraient préparé d’éminents constitutionnalistes soient unanimes à défendre une opinion largement minoritaire dans les milieux juridiques et ce, sans attirer à tout le moins l’attention des destinataires sur l’existence de ce courant majoritaire et sur le risque qui en pouvait résulter. Bref, il m’a toujours paru évident que cette larve de Bernard Drainville mentait comme il respirait.]

• Se pourrait-il que Bernard Drainville ait justement voulu penser cette Charte à l’extérieur du cadre de légitimité issu de 1982? Se pourrait-il … » Se pourrait-il que vous déviez du sujet ? Se pourrait-il que vous puissiez duper quelqu’un qui n’est pas déjà dupe des manoeuvres de Drainville et cie. ? – Mathieu Marion, 2 mai 2014 à 15 h 55 min

• Si c`etais intention de M`Drainville alors pourquoi il n a pas dit qu il en avait pas d`avis juridique et de ne pas mentir aux citoyen tenter pas de defendre l `indefendable meme le ministre de la justice nous a mentit .
  C`est pour ca que M.Drainville si il a une conscience il devrait meme pas se presenter a la tete du partit mais plutot se retirer de la vie politique il est un menteur de la pire especes jamais je ne supporterai se Monsieur quel hypocrite. – jacques.voisine, 2 mai 2014 à 15 h 59 min

• vous n’avez rien compris des motifs de l’indignation des Québécois face à l’absence de ces avis juridiques. Que ces avis juridiques existent ou non, n’a aucune importance. Ce qui est important et qui est cause de l’indignation des Québécois, c’est le fait que Bernard Drainville et Pauline Marois ont dits avant et pendant la campagne électorale, que ces avis juridiques supposéments favorables à la charte existaient mais qu’il n’était pas coutumes de les rendre public. […] Je pense que vous le saviez vous-même, puisqu’il est connu que vous faisiez parti de la garde rapproché des conseillers de Pauline Marois. Cette façon de faire du PQ est abject et justifie pleinement le fait que les Québécois ne feront plus jamais confiance au parti Québécois. – Gilles Bugeaud, 2 mai 2014 à 16 h 05 min

[note de la rédaction: qu’un universitaire soit invité sur toutes les tribunes – dont celles de la convergence Québecor, malgré cette incapacité manifeste à connecter avec la réalité, voilà qui étonne. Voilà, surtout, qui constitue une insulte à l’intelligence!]

• Oui M. Bock, tout cela se peut certainement. Par contre, ce n’est pas le discours que les péquistes ont tenu lors du dévoilement de cette charte. Au contraire, M. Drainville nous disait qu’il avait la « conviction profonde que sa charte était constitutionnelle… ». Sur quelle base peut-il avoir une conviction profonde, s’il n’a pas pris la peine de proprement scruter sa conviction sous la loupe des institutions judiciaires? Pelletez tous les nuages que vous voulez et jouez tant que vous voulez dans la sémantique des intentions non dévoilées; chez nous, cela s’appelle mentir et flouer le peuple. […] – Kevin, 2 mai 2014 à 17 h 34 min

• Pertinente thèse, mais qui passe sous silence la question des apparents mensonges de M. Drainville et d’autres membres du précédent gouvernement quand à l’existence ou non de tels avis…? – Frédéric Miville-Deschênes, 2 mai 2014 à 19 h 21 min

• il en demeure pas moins qu’il est anormal, pour un tel projet de loi, de ne pas obtenir un avis juridique. Sans le respect de regles fondamentales, il n’y a pas de crédibilité.
  Mme Marois mentait-elle lorsqu’elle y faisait reference? Apres tout, elle a évoqué la clause dérogatoire seulement a la derniere semaine de campagne. Avant, elle se justifiait sur ces avis…fantomes. – Monsieur, 2 mai 2014 à 20 h 43 min

• « Se pourrait-il?…. », demandez-vous. Ouf! Ça fait des mois que les opposants à la charte vous le répètent de toutes les manières: ce projet est bâti pour échouer, et démontrer que le fédéralisme ne marche pas. C’est une dissimulation dans un but pédagogique: on prend les gens pour des valises, et on construit des projets de loi voués à l’échec, dans le but d’éduquer le bon peuple aux vices du fédéralisme. C’est ce mensonge pédagogique que vous appelez, d’une manière qui en dit un peu sur votre sens de l’intégrité, « la plus grande vertu » de ce projet. – Jean-François Roussel, 3 mai 2014 à 0 h 39 min

• Si on ne veut pas d’avis juridique, on le dit. Faire le contraire, c’est mentir, point.[…] Je m’attendait à plus de rigueur et de respect. […] Quand, après avoir juré de la légitimité de la Charte, on sort en catastrophe, en pleine campagne électorale, qu’on usera de la clause dérogatoire, c’est qu’on commence à douter.

  À défendre l’indéfendable, c’est sa propre crédibilité qu’on affaiblit. – danie, 3 mai 2014 à 4 h 19 min

• Mathieu, j’accepte vitre argument que le PQ n’avait pas a faire produire des avis sur la constitutionnalité de la Charte.
  Mais vous passez à côté du VRAI problème. Le PQ a MENTI à la population en didant qu’il avait ces avis juridiques en mains. S’il avait clairement indiqué son intention d’aller à l’encontre de la Constitution, nous auroins pu comprendre. À la place , Bernard Drainville nous a volontairement, délibérément, MENTI!!
  C’est là le problème. Et c’est indigne d’un parti, d’un gouvernement, d’un Ministre, d’un député élu. – Martin Le Blanc, 3 mai 2014 à 13 h 37 min

• […] bien que souvent opposé à vos opinions , je respectais votre honnêteté intellectuelle. Plus maintenant. Au revoir M. Bock Côté, vous pouvez maintenant prêcher aux seuls convertis à votre cause perdante. – Ladak, 3 mai 2014 à 16 h 00 min

Certes, tous ces commentateurs ne semblent pas détenir un Ph.D en socio, comme monsieur Ti-Bock. Leur écritoire les trahit; aucun de ces modestes commentateurs ne semble enseigner la socio ou les sciences po à la Nuvarsité de Mourial ou à la celle de Charbrouke.

Certes, quelques-uns des pourfendeurs de Monsieur Ti-Bock sont des fédérastes bon teint, dont  la mauvaise foi ne le cède en rien à celle dont fait ici preuve la victime de leur vomitoire.

Mais que ce raisin-là puisse éventuellement enseigner à mes petits-enfants l’art du raisonnement politique, voilà qui est loin de me rassurer.

Ou bien Bock-Côté prostitue-t-il son cerveau comme d’autres prostituent leur cul, ou bien, comme le disait si justement le plus jeune des Immortels au sujet d’un collègue blogueur et chroniqueur du Hournal, Richard Martineau Mathieu Bock-Côté vit intellectuellement au dessus de ses moyens. Il dépense plus qu’il ne possède. Et je crois qu’un jour il fera faillite. Un huissiuer frappera à sa porte! 

Par sa défense acharnée de l’indéfendable mensonge, Bock-Côté vient de perdre l’essentiel de sa fortune à la Bourse des inepties.

Le déni. Comme Rob Ford… Le déni. Comme si ça pouvait aider cette formation politique en décrépitude à renaître de ses cendres, et ce, à la veille e ce week-end des longs couteaux qui verra les ténors les plus en vue du Parti s’accuser – préférablement à huis-clos, mais pas nécessairement!

Le déni, de la part d’un universitaire perçu – à tort ou à raison – comme l’une des têtes à  penser du Parti avec le gros Q. Si c’est ce que le PQ a de mieux à offrir, vaut mieux lui préparer une oraison funèbre qu’un congrès à la direction précédé ou suivi d’un nième congrès d’orientation.

Cousins du Péquistorium, orientez-vous donc plutôt vers la Vérité; ça sera déjà un bon début.

AJOUT: à la défense de Tit-Bock – un argument fallacieux

De tous les commentateurs qui se sont portés à la défense de Bock-Côté – déjà bien peu nombreux, un seul a présenté un argument digne d’attention; tous les autres, c’est du léchage de PQ.

à en écouter plusieurs ici, on croirait que le ministre Drainville n’a pas eu recours à des juristes pour écrire son projet de Charte, qu’il n’aurait pas tenu compte de leurs avis et conseils en la préparant. C’est de l’ignorance crasse!

Ceux qui connaissent le moindrement le fonctionnement d’un gouvernement savent très bien que ce sont des équipes souvent larges et diversifiées de juristes qui rédigent ces projets de loi, et les discussions qui en résultent donnent souvent lieu à des bras de fer interminables avant d’être déposés à l’Assemblée nationale. Il n’y aurait pas d’avis là-dedans? Faux. – Yves Rancourt, 2 mai 2014 à 22 h 25 min

Ce  Rancourt ne sait pas de quoi il parle; les faits, les voici!

Rancourt confond les étapes de rédaction et d’analyse. Dans un premier temps, les élus passent une commande à leur personnel POLITIQUE et des rédacteurs (qui ne sont pas nécessairement juristes) traduisent tout ça en mots. en mots les besoins exprimés. Dans un deuxième temps, des juristes s’occupent de traduire les mots de politiciens en termes plus juridiques. C’est là, par exemple, qu’un « contrat passé » devient une « convention intervenue« .

À ce stade, on voit à ce que les mêmes mots traduisent les mêmes concepts aussi bien dans le projet de loi que dans la législation déjà en vigueur, question de s’assurer de la cohérence de leur interprétation par les tribunaux. Pendant mes études en droit , il m’est arrivé d’intervenir à ce niveau: rédaction de projets de règlement et participation à un pèlerinage au cabinet du sous-ministre aux seules fins de lui « vendre » le besoin exprimé par mon employeur. Aujourd’hui, on appellerait ça du lobbyisme et il me faudrait être enregistré à titre de lobbyiste…

Mais quand le besoin de légiférer doit être exercé sur un sujet brûlant, il est d’usage de faire appel à des constitutionnalistes ou à des spécialistes des droits et libertés qui pourront jeter un regard critique sur tous les éléments dont on peut soupçonner qu’ils pourraient faire l’objet d’une contestation devant les tribunaux.

Cette analyse dépasse les compétences des équipes de rédaction. Les rédacteurs ne sont pas payés pour prédire les réactions de la Cour d’appel ou de la Cour Suprême. Leur analyse – si analyse il y a, demeure plutôt superficielle.

C’est comme demander à un traducteur qui n’est pas juriste de « garantir » à ses clients quelle interprétation les tribunaux donneront de SA traduction. Aussi rigoureuse que puisse être cette traduction sur le plan linguistique, en droit, le recours à un mot plutôt qu’à l’un ou l’autre de ses synonymes peut faire toute la différence.

Pour le « fine tuning », on s’adresse à des spécialistes. Voilà.

La lâcheté de Bock-Côté [2e ajout]

La réplique ci-dessus au faux argument de Yves Rancourt, j’en ai transmis le texte au Hournal de Maroual vers 17h07 ce 3 mai. De toute évidence, le responsable de la modération du blogue de Baby-Bock n’aura pas apprécié le présent billet.

Intellectuellement malhonnête. Et lâche… Stand by the PQ, mon tit-nomme; avec un peu de chance, tu mettras pas de temps à le couler…