9 commentaires sur “Soixante jours pour un sale importé infanticide? Maudits juges à marde!

  1. Disons que ça ma laissé Ambigu cette histoire.
    Pour ce qui est de la peine, je pense que peu importe ce qu’on va lui donner comme peine, ces pires tourment vont être auto infligé et vont être nettement pire que 60 jours de prison.

    La choses que je n’aime pas trop c’est le point 23.

    « [23] Il ajoute que l’accusé est respecté dans la communauté guinéenne et agit comme « conseiller » auprès d’eux. Le témoin reconnaît qu’une gifle ou une tape sur les fesses n’est pas considérée comme un geste violent dans leur communauté. Néanmoins, tous ont tiré une leçon de ce qui est arrivé et ils sont maintenant dissuadés d’avoir recours à de telles mesures disciplinaires. »

    Ce qui m’agace dans se point c’est que l’on tiens compte des origines de l’accusé. En principe la loi doit être la même pour tous peu importe les origines. On ne peut être plus sévère (discrimination négative) ou moins sévère (discrimination positive) en fonction des origines. Donc à cause se sont coté discriminatoire (positif) ne devrait même pas être là.

    Néanmoins, le fait que le juge se sente obliger de le mentionné, entraine un questionnement sur les séances d’informations données aux immigrants. Au point où je me demande s’il avait été informé proprement, ceci aurait pus êtres évité.

  2. @ Alain C

    Peu importe qu’il s’agisse d’un procès civil, pénal ou criminel, peu importe qu’il s’agisse d’une instance administrative ou judiciaire, les parties qui s’opposent présentent une preuve contradictoire, et le « juge » entend (et lit) la preuve.

    Dans une affaire d’expropriation, par exemple, les experts qui témoigneront pour le compte du cultivateur exproprié vont affirmer que la terre vaut 100$ l’hectare, alors que les évaluateurs du Ministre des transports vont dire que c’est 10¢ l’hectare. Quand il rédige son jugement, le juge expose les prétentions respectives des parties, puis il en fait l’analyse avant de conclure que c’est – disons – 80.25$ l’hectare.

    Le juge a l’obligation d’exposer l’ensemble de la preuve; dans l’exemple ci-dessus, me direz-vous, à quoi sert de dire que l’évaluateur agréé et l’agronome du Ministère ont évalué la terre à 10¢ l’hectare si le juge estime que c’est 80.25$? Si le juge ne donnait pas dans son jugement cet indice qu’il a entendu les conclusions de ces témoins, drette là, le MTQ disposerait d’un motif d’appel relativement facile. Ses avocats auraient beau jeu d’affirmer que le juge était biaisé en faveur des frères Nicéphore et Onésime St-Barnabé.

    Cela dit, puisque le juge accorde 80.25$, c’est bien la preuve qu’il n’a pas retenu les prétentions des deux taouins qui affirmaient que ça valait pas plus de 10¢, non?

    = = =

    Revenons au procès de Sidimé.

    Au paragraphe 23 du jugement, le juge Marleau explique des des témoins sont venus dire que… Nulle part dans le jugement vous ne verrez que le juge a tenu compte de cette preuve. Au contraire, il explique que NOUS avons ici NOS propres règles.

    Par contre, et honnêtement je ne me souviens pas précisément s’il l’a fait ou non, en principe le juge devait indiquer dans son jugement si ces témoins des faits exposés au paragraphe 23 sont dignes de foi ou si leur témoignage paraît au contraire farfelu. Le juge pourrait considérer cet exposé des moeurs guinéennes comme conforme à la vérité, sans pour autant tenir compte de leur existence dans sa décision sur la peine infligée.

    La décision ne tient AUCUN compte de ce facteur. Elle tient compte, toutefois, d’un risque de récidive rendu plus ou moins nul par l’âge de l’accusé. S’il n’a pas de jeunes enfants, rien ne l’empêcherait de devenir père de nouveau mais quand son enfant né en 2015 aura 13 ans, lui, il en aura… 88. Et elle tient compte des facteurs jurisprudentiels que j’ai exposés dans ce billet.

    Je le répète, la rédaction d’une décision judiciaire comporte des tas de pièges et fait appel à certaines techniques.

    Comment je sais ¸ça, moi?

    Et de un, on me l’a enseigné à l’Université il y a 45 ans. L’un de mes profs était juge en exercice et il nous a livré ses « secrets ».
    Et de deux, mon maître de stage n’était pas avocat; il était juge. Alors j’assistais aux procès qu’il présidait, je prenais des notes… il me faisait part de ses multiples décisions (tel témoin, pas crédible; tel autre, crédible mais moins pertinent) et de sa conclusion, puis… « débrouille-toé, moé je pars en vacances! »
    Je me suis débrouillé. J’ai consulté des juges d’expérience, et j’ai rédigé.

    Avant même d’avoir plaidé une seule cause ou rédigé une seule procédure judiciaire, j’avais rédigé des dizaines de jugements… que « mon juge » a signées sans en changer une seule virgule.

    Plus récemment, j’ai siégé au sein d’un Tribunal administratif et des décisions, j’en ai moi-même signé des centaines.

    Et dans l’intervalle de plus de 30 ans entre les deux, je me suis amusé à plaider, puis à lire les jugements rendus dans les causes que j’avais plaidées; en toute modestie je dirai qu’il m’est arrivé, à l’occasion, de convaincre la Cour d’appel que les principes que j’ai résumés plus haut n’avaient pas été respectés.

    So…

  3. @ PAPITIBI ,

    Monsieur Papitibi , avec le Web depuis 4 ans et le savoir des avocats et des Juges , auriez-vous fait la même chose ?

    Voilà 30 ans , c’était une chose.Mais depuis 2 ans seulement , c’est  »FARIMINEUX » la vitesse avec laquelle on dénonce les Juges et les avocats , il y en a par contre toujours des bons et de très bons.

    C’est peut-être eux qui sont en premier( Les pas bons) les corrupteurs de cette Planète et ils sont à la solde du Vatican.

    On ne jure plus nullepart , et ce n’est plus péché : Dire que Marie-Madeleine était une pute……..
    Elle s’abaissait à laver les pieds de Jésus.

    Le Système Judiciaire , c’est J/sus-Crist en français ou en Anglais au Québec et ça me fait chier.

    Pour l’avenir , c’est Québécois- »CANAYEN » , la  »JUSTICE ». On va enfin comprendre ……..
    Jean-Marie De Serre.

  4. @ PA^PITIBI ,

    pourquoi m’en donné sur les 7 on cherchait un endroit pour dire à l’ ldu Système , alors qu’on l’a ici ?

    Papi , je ne sais pas encore tout , mais lorsque je me corrige , cela s’efface à mesure.
    Cela semble être rentré dans l’ordre , je n’y comprends absolument rien , mais je vais jouer dehors..
    Jean-Marie De Serre.

  5. @papi

    Oui, je comprend que le juge lis la preuve qui lui sont présenté et évalue leur pertinence et véracité Puis module l’effet sur le jugement. Moi ce que je constate c’est que cette argument a été reçu comme élément de preuve.

    La question que je me poses est plus de l’ordre recevabilité d’élément d’ordre ethnic ou culturel comme preuve.

    pour revenir à ton exemple de l’expropriation c’est comme si le ministère des transports réclamais un droit spédial par son status d’organisme gouvernemental et obtenais non pas 80.25, mais 79.10 dû uniquement à son status.

  6. Mon père était la bonté incarnée, l’archétype de la bonté. Il a levé la main sur moi une seule fois, d’une seule gifle. J’ai bien cru que la tête me faisait un 360 degrés. J’avais environ 12-13 ans, au début des années 60. J’avais traité ma mère de christ de folle. Il ne l’a pas pris! Quelques années plus tard, je leur en ai fait voir de toutes les couleurs, avec la dope, les flics, la justice et tout le bataclan. Hé bien mon père ne m’a jamais fermé sa porte. C’est ce qui m’a sauvé, littéralement. Lorsque j’ai enfin voulu me prendre en mains, il était encore là pour moi, je lui en serai reconnaissant jusqu’à mon dernier souffle.

    Mais voilà, à la lumière de cette situation, je pose la question: si cette gifle m’avait malencontreusement tué? Si? Si? Si? Mon père n’aurait pas davantage été un criminel, et pourtant la Justice, la Cour, la taule sans doute et pourquoi pas la pendaison quant à y être (il me semble que le dernier pendu au Québec, c’était dans les années 60???)!

    Il y a des situations pour lesquelles la justice est synonyme de clémence.

  7. @ L’endroit de la ‘JUSTICE » , où de mieux qu’ici pour dire ?

    si c’est pas correct , vous allez me redire , ou Papi me fluschera.

    colle = > et c’est live , j’espère en aider au mooins un autre.
    Bonjour , Monsieur Simoneau ,

    je commence par la fin : Ce n’est pas la première fois que je les invite et sur le Web en plus.
    Mon téléphone , mon cellulaire et le Web , ils les surveillent , et comme je suis  » INTÈGRE , TRANSPARENT
    et INNOCENT » , ça les fait chier , mais ils continuent à me chercher des  »BEBITES ».

    La résolution que Serge Fortin a présenté en cour , c’est à vous de me la donner , demandez à la DG
    de vous la donner , s’ils sont sur le Web(résolutions) , est-ce bientôt une page comme à Saint-Rémi ?
    Si je ne connaissait pas le Web et que je n’aurais pas » l’INTERNET ». Vous me diriez quoi ?

    Vous me dites que vous venez de prendre connaissance de ce courriel , mais il y en a eu 6 autres
    et peut-être plus. Lorsque vous en aurez pris connaissance , vous allez remarquer que vous avez un PDF à
    ouvrir et vous allez voir un Document de Me Andrée Savard.

    Apportez-le lors de la rencontre , ainsi que tous les autres document de ce PDF. Il y en a un de très subtil……..

    Monsieur Gaston Simoneau , l’Ex-Maire Simoneau est venu pour régler le litige , mais , ou la Ramsay ou Lambert ,
    n’avaient pas donner l’heure juste à Paul-Émile , et s’ils l’avaient fait , je n’aurais pas eu besoin de lui dire : que l’entrée
    est là et la sortie aussi.
    J’ai rappelé sa femme pas long après pour lui dire que Paul-Émile Simoneau est bienvenue chez moi anay time ,
    mais en tant que Maire , faut qu’il prennent rendez vous.

    La Loi sur les Compétences Municipales , cela ne doit pas vous dire grand chose , mais article 35 à 52
    pour l’inspecteur municipal.

    Monsieur Simoneau , la Municipalité a été très mal dirigé depuis que Monsieur Gérald Gagnon et Mme Nault
    ne sont plus là , et ce n’est pas le faute nécessairement des Maires , mais de ceux qui les conseillaient.

    Si vous voulez que cela change , mettez un pied par terre tous ceux qui ont été Élu , et respectez les Lois
    et règlements.
    La Haie de cèdres de Serge Fortin ne respecte pas les règlements et me cause préjudice et les branches
    de la Municipalité aussi.
    Il a travaillé contre son propre frère Réal , lors de novembre 2013.

    La rencontre pour se voir à l’égard des branches , devra être sur les lieux du litige , donc devant le lot 311-310 ,
    425 et en partie 426. C’est près de chez Réal.

    Pour la haie de Serge , passez cela au conseil du 2 juin. Ne laissez pas traîner , il a tort et la DG vient de
    me le confirmer encore comme en 2009. C’est écrit sur mon permis de construction.

    Pour les branches , si c’est possible cette semaine , je pourrais louer mes pacages.

    Bonne fin de journée ,
    P.S. Lisez les autres courriels que je vous ai fait parvenir , lisez-les même 2 fois et si c’est pas clair
    on va éclaircir.
    Jean-Marie De Serre.

    colle = >
    Bon matin, je viens de prendre connaissance de ce courriel. Quand vous parlez des branches, il faudrait se voir à cet égard pour prendre connaissance de la situation.

    Quant aux résolutions, dont celles que M. Fortin a présenté en cours: toutes les résolutions du Conseil sont publiques (à ma connaissance) et peuvent être consultées sur le site de la Municipalité de Tingwick.

    Enfin vous faites référence à l’UPAC, qu’est-ce qui vous empêcherait de faire une plainte à cette unité policière?

    Merci et bonne journée,

    Gaston Simoneau

    Envoyé depuis Windows Mail

    De : Jean-Marie De Serre
    Envoyé : ‎vendredi‎, ‎23‎ ‎mai‎ ‎2014 ‎08‎:‎12
    À : gaston.simoneau@gmail.com

  8. @ Robert D

    Pour peu que je me souvienne, mon père ne m’a frappé au visage qu’une seule fois… et je devais bien avoir 22 ans; auquel cas mon père en avait donc plus de 70.

    Mon vieux était l’heureux proprio d’une prothèse auditive supposée régler son problème aigu de surdité. Mais ça lui sifflait tellement fort dans l’oreille (quand c’était mal « tuned ») que je me demande bien à quoi ça pouvait servir!

    Ça n’était pas là une manifestation de l’exercice de l’autorité paternelle; au contraire, nous discutions de sa surdité et – en particulier – de cette manie qu’il avait d’interpréter de travers ce qu’il avait entendu. Ou, le plus souvent, cru entendre.

    Justement! Je venais de lui dire que dès qu’un doute semble s’élever sur ce qu’il estime avoir été dit, il avait tendance à « voir » tout en noir.

    « Voir tout en noir«  sounds like « avoir le coeur noir ». Et lui, ce qu’il a entendu, c’est qu’il avait le coeur noir.

    Oh, crisse! Le bonhomme était insulté bin raide, et sa réaction a été immédiate: SLAP! Je l’ai reçue en pleine face. J’ai bien essayé de savoir pourquoi, il refusait de répondre; ça fait trop mal, qu’il répétait. À vrai dire, c’est moi qui avais reçu la taloche et c’est lui qui braillait comme une madeleine.

    Au bout d’une looooongue discussion, il a fini par craquer: « ça fait mal à un vieux père quand son fils unique lui dit qu’il a le coeur noir »!

    En effet. Sauf que c’était pas ce que j’avais dit, moi. Bien au contraire, je lui « reprochais » justement de TOUJOURS choisir la pire des options quand il n’était pas certain de ce qu’il avait entendu.

    Il a mis du temps à reconnaître qu’il avait fait erreur. Deux erreurs. Il avait son amour-propre, le bonhomme, alors se reconnaître fautif devant moi, ça lui avait été vraiment péniiiiible!

    Le lendemain, il a remplacé son hostie d’appareil auditif. Sagesse? Volonté de rédemption? Entéka, il avait fini par identifier un coupable, et… ça n’était pas lui!

    De cet épisode j’ai tiré une leçon et pris une résolution: jamais les enfants que j’aurai ne pourront dire que leur père les a frappés.

    Et j’ai tenu parole.

  9. @ Mrs PAPITIBI et ROBERT DUCHESNE ,

    mon Père ne m’a frappé qu’une fois , je ne voulais pas monter les bidons à l’étable. J’ai eu une coup de pieds au cul et les bidons je les ai monté à l’étable.

    Ma mère ne m’a jamais frappé elle non plus , mais sa mautadite tapette à mouches , oui. === Mais uniquement quand j’étais trop  »REBEL » , cela disait en même temps au 9 autres dont je devais donner l’exemple.

    Il y a tellement d’autres moyens que de frapper au visage , pour signifier aux enfants.
    Jean-Marie De Serre.

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