L’oeuvre originale, publiée dans la langue de l’autre solitude et dans un tout autre dessein, va viendre plus loin. Fin de la parenthèse…
Retour concupiscent sur les belles foufounes sanguinolentes des trois ladies et sur les motifs invoqués par Sa Seigneurie William Macho Man Horkins pour acquitter ce sale porc fouettard.
Retour, surtout, sur les réactions de cette armée de fumelles hystériques. Des vraies folles! Lire la suite
13. Toute personne qui comparait devant le tribunal doit être convenablement vêtue. – règlement de la Cour du Québec (extrait)
Voilà qui n’est pas très précis… Dans les circonstances, madame la juge Eliana Marengo avait-elle raison de refuser d’entendre le témoignage de Rania El-Alloul au motif qu’elle refusait de se défaire de son hijab?
«Selon moi, la salle de cour est un endroit et espace séculier. Il n’y a pas de symboles religieux dans cette pièce, pas sur les murs ni sur les personnes», a affirmé la juge Eliana Marengo mardi dernier.
[ndlr: ridicule! le caractère séculier des tribunaux n’est inscrit nulle part dans la Loi. Pire, cette juge-à-cinq-cennes ne devrait-elle pas savoir que dans l’application de certaines lois les témoins jurent encore sur la Bible?]
«Toute personne apparaissant devant la Cour du Québec doit être vêtu convenablement. À mon avis, vous n’êtes pas vêtue convenablement.»
[…] «Je ne vais donc pas vous entendre si vous portez un foulard sur la tête». – Philippe Teisceira-Lessard, La Presse, 26 février 2015
«Je n’irai pas plus loin que de dire que cette décision me perturbe un peu», a déclaré M. Couillard, en point de presse, vendredi – Martin Ouellet, La Presse Canadienne, 27 février 2015
Il faut souligner avec quel courage Me René Verret a su rejeter le blâme sur le père du jeune Nicolas Thorne-Belance, lui qui savait – de son propre aveu – qu’il lui aurait suffi d’un peu de patience pour bénéficier d’un virage à gauche protégé par un feu vert clignotant.
Verret, c’est l’homme des grands défis. L’homme des grandes occasions. LA voix. His Master’s Voice?
Désolé, kamarade Verret, mais l’argument de la responsabilité civile partagée n’est PAS un argument en droit CRIMINEL, pas plus qu’il ne l’était dans le procès d’Emma Czornobaj, cette conductrice de peu d’expérience qui avait testé il y a quelques mois la défense-canards à une accusation de négligence criminelle. Si l’argument de la vitesse excessive du motocycliste qui a embouti son bolide dans le véhicule Czornobaj n’est pas recevable – comme l’avait plaidé à juste titre la Couronne, alors l’argument de l’engagement soit-disant téméraire du père de l’enfant dans l’intersection ne tient pas davantage la route.
N’était-ce pas LA voix Verret qui, après avoir pourtant souligné la qualité du raisonnement en droit du juge qui avait autorisé la remise en liberté de Guy Turcotte il y a quelques mois, est revenu parader devant les kodaks pour faire l’annonce de la décision de ses maîtres d’inscrire la décision en appel. Comme il l’avait alors souligné avec force, le Ministère Public (le DPCP) doit veiller à préserver la confiance du public dans le système judiciaire, et cet objectif ne saurait être atteint si la Couronne ne cédait pas aux pressions du bon peuple…
Mais… n’est pas justement le bon peuple qui crie cette fois son indignation devant ce choix douteux de ne pas porter d’accusation contre ce policier sans cervelle qui a tué un enfant de 5 ans? Un discours à deux faces, donc?
La chaussée était sèche, de répéter ad nauseam Me Verret dans ce point de presse du 21 novembre que le DPCP a dû improviser sous la pression des médias et du bon peuple. Dans quel but, ce point de presse? Damage control, de toute évidence.
La chaussée n’a pas l’air aussi sèche que les chemises de l’archi-duchesse, si on en croit les deux photos de la scène, ci-dessus. Lire la suite
Selon les experts, tu ne représentes plus un risque pour la société; dans ton cas, les risques de récidives sont quasi nuls. Je ne suis pas une experte en la matière, mais mon cœur de mère et de citoyenne doute profondément de cette affirmation.
[…] Olivier et Anne-Sophie […] reposent dans un cimetière sans aucune possibilité de libération. Pourquoi en irait-il autrement pour toi? – Francine Laplante, blogueuse, 6 septembre 2014
Ça ne va surprendre personne, je ne me reconnais pas dans cette attitude revancharde et populiste à la Pierre-Hugues Boisvenu. Mon coeur de mère a parlé; les experts peuvent donc aller se rhabiller!
Je me reconnais davantage dans l’analyse éditoriale d’André-Philippe Côté, ce caricaturiste du Soleil qui s’était fait les dents au magazine satirique Safarir il y a une bonne trentaine d’années. L’image composite ci-dessus intègre à la caricature de Côté (5 septembre) une photo d’Olivier et Anne-Sophie; ça, c’est de mon cru.
Ce « subtil » lynchage de Guy Turcotte sur la place publique a donné lieu à un déferlement de plus de 700 commentaires sur le Huff Post, dont 98% sont directement inspirés de la Loi du talion.
De son côté, le portail Sympatico a offert à une autre hystérique d’exprimer sa soif de vengeance. Le billet qu’y a publié Dame Monique Crépault le 5 septembre constitue un autre bel exercice de déraison et de populisme obscène. Un article écrit avec ses tripes, qui a suscité plus de 250 réactions
Pourquoi est-ce que je ne comprends pas qu’on puisse même songer deux secondes à mettre un tel monstre en liberté ? Qu’il soit fou ou pas n’y change rien. Qu’il ait commis son crime sous l’emprise de substance n’y change rien. Il n’y a que les meurtriers qui tuent. Il a tué, il est un meurtrier et les meurtriers vont en prison (ou à l’hôpital psychiatrique à tout le moins). À perpétuité.
Ma devise, écrivait par ailleurs le vilain Crapaud: tout ce qui mérite d’être fait, mérite d’être bien fait (comme disait mon papa) 🙂 – Répertoire des Journalistes Indépendants du Québec
De toute évidence, Monique Crapaud prend trop souvent congé de son paternel… Et dire que cette chose est rédactrice en chef du magazine trimestriel Imagine, destiné aux 65000 ingénieurs du Québec, où il lui arrive de feindre une certaine capacité de raisonner. Comme cette fois où elle y était allée d’un article savant sur l’AVC, pour le quatrième numéro de 2012.
Commentaire d’une vieille dame de St-Georges-de-Beauce: Prison a vie sans aucune possibilité de sortie. – Gervaise Thibodeau. Non, la madame ne va pas s’embarrasser de la moindre nuance… Typique, malheureusement.
J’accuse les médias de cultiver la haine, la démagogie, le populisme de bas étage. Je les accuse de pratiquer ainsi la désinformation la plus abjecte. Je les accuse de sucer la douleur d’Isabelle Gaston. Lire la suite
Le plombier milliardaire est un être profondément religieux, comme en témoignent sa connaissance intime du Livre des Proverbes et sa capacité inouïe d’en citer les extraits les plus saugrenus [1]. C’est également un homme de culture, dont la connaissance de l’Araméen classique est sans égale.
Le malheur colle toutefois au cul de ce docte érudit, depuis qu’il s’est frotté au labeauminable maire des neiges, ce dernier hiver; qui ne se souvient pas de l’épisode du Loew’s La Discorde… Et puisqu’un malheur ne vient jamais seul, le voilà aux prises avec une gargouille armée d’un avocat non comestible.
Eddy le cabotin ravale ses sanglots, depuis que, insatisfait de l’avoir contraint à un humiliant strip-tease financier sur la place publique, un honorable juge l’a condamné à verser 300000$ à cette obscure gargouille – Pierrette Thériault-Martel – qui l’a pourtant diffamé ignominieusement. Shocking!
Honni soit qui mal y pense! Savoie est né plombier. Né, donc, pour un p’tit boutte de tuyau de coppe…
L’hélicoptère de couleur verte a survolé la ville à basse altitude en direction ouest. Certains citoyens ont été surpris de le voir. « Au début, je pensais qu’il s’agissait d’un hélicoptère de l’armée, mais ce n’est pas assez gros pour qu’il s’agisse d’un hélicoptère de l’armée », indique Steve Rousseau. Les trois hommes avaient été arrêtés dans le cadre de l’opération Écrevisse, qui avait permis de démanteler un réseau de stupéfiants en Abitibi-Témiscamingue, en 2010.
[…] Depuis le 8 avril, ils subissent aussi un procès devant jury à Québec pour trafic de stupéfiants. Selon la Couronne, le réseau qu’ils dirigeaient était relié aux Hells Angels et opérait principalement en Abitibi. Toutefois, selon M. Tremblay, la principale raison qui aurait poussé les trois détenus à s’évader est le prochain procès pour meurtres prémédités. – Radio-Canada, 8 juin 2014
La défaite est complète et totale pour le gouvernement conservateur. La Cour suprême du Canada vient de déterminer que Marc Nadon, le choix de Stephen Harper pour y occuper le troisième siège réservé au Québec, n’a jamais été admissible à ce poste. Plus, les juges tranchent qu’Ottawa n’avait pas le droit de modifier seul les critères de nomination pour s’assurer que M. Nadon puisse rester en poste.
[…] la Cour suprême sert une rebuffade aux conservateurs. Le Parlement ne peut pas, seul, modifier les caractéristiques essentielles de la Cour suprême, car celles-ci jouissent d’une protection constitutionnelle. Ottawa aurait dû obtenir l’appui des 10 provinces. – Hélène Buzzetti, Le Devoir, 21 mars 2014
Ça augure mal pour cette réforme du Sénat que l’Empereur souhaite imposer sans l’accord des provinces… Surtout que la décision a été rendue à 6 contre 1. Suffit pas d’adopter une Loi pour rendre conforme au droit une chose qui ne l’était pas; à cet égard, la Cour Suprême vient de servir deux rebuffades en 48 heures au bully de Calgary [2].
J’ai souvent invoqué les principes d’interprétation du droit – qui vont bien au delà des mots et des apparences. Qu’en dit la Cour Suprême dans l’affaire du juge Nadon?
les art. 5 et 6 de la Loi sur la Cour suprême contiennent une caractéristique essentielle de la Cour suprême du Canada — sa composition — que protège la partie V de la Loi constitutionnelle de 1982. À ce titre, ils doivent être interprétés généreusement en fonction de leur objet et examinés dans leurs contextes linguistique, philosophique et historique – paragraphe 19 de la décision
[notre] interprétation de l’art. 6 favorise son double objet qui consiste à garantir que la Cour possède une expertise en droit civil et que les traditions juridiques et les valeurs sociales du Québec y soient représentées et à préserver la confiance du Québec envers la Cour. Enfin, cette interprétation respecte l’économie générale de laLoi sur la Cour suprême au sujet de la nomination de juges suppléants. – paragraphe 18 de la décision
Je rappelle que des 7 juges qui ont participé à la décision, les juges Louis Lebel, Rosalie Silberman Abella et Beverley McLachlin (juge en chef) ont été nommés AVANT l’élection de Stephen Harper, alors que les juges Thomas Cromwell, Andromache Karakatsanis, Richard Wagner et le dissident Michael Moldaver (unilingue!) ont été nommés par Stephen Harper.
Quand même rassurant, non? Et voilà que l’Empereur se dit surpris de la décision… ce qui démontre le peu de respect qu’il voue à l’institution et au concept d’État de droit.
«Nous sommes vraiment surpris par la décision d’aujourd’hui», a déclaré un porte-parole du premier ministre Stephen Harper, Stephen Lecce. – Hugo de GrandPré, La Presse, 21 mars
Bullshit! Puisque Harper avait pris la peine de consulter, c’est que le vent du doute avait soufflé entre ses deux oreilles. Et là, il dit vouloir examiner les options qui s’offrent à lui – dont celle de « démissionner » Marc Nadon de la Cour d’appel Fédérale et de lui demander de se réinscrire au Barreau du Québec pour une journée.
Heu… peut-être que le Barreau va lui imposer des examens d’admission… et peut-être qu’il va échouer! Et même s’il devait démontrer sa connaissance du droit civil, un autre iceberg se pointe à l’horizon: 10 ans d’appartenance au Barreau! Ce bouffon sera-t-il assez toqué pour poser la même question à la même Cour Suprême une deuxième fois?
Quel respect pour le Québec!
Notre universelle et paternelle affection à ces -multitudes de souffrants et de déshérités du monde que vous vous employez à secourir et à promouvoir, et qui vous honorent aussi de leur identification au Seigneur Jésus: «Ce que vous ferez au plus petit d’entre les miens, c’est à moi que vous le ferez» (Mathieu 25, 40). – Paul VI, 9 mai 1969, discours devant l’Assemblée générale de Caritas Internationalis
Car j’ai eu faim, et vous m’avez donné à manger; j’ai eu soif, et vous m’avez donné à boire; j’étais étranger, et vous m’avez recueilli… Ça, c’était Mathieu 25, 35.
Car s’il est mis au chômage, vous l’affamerez; s’il fait une demande de prestations, vous la lui refuserez; et s’il souhaite porter ce refus en appel, les motifs de votre décision ne lui montrerez ni accès à son dossier ne lui donnerez. – Stephen Harper, épître à Service-Canada
À la Vérité, à la Vérité je vous le dis, mécréants: vous disposerez de 30 jours pour faire appel du refus désormais quasi automatique… mais les motifs de ce refus, c’est pas de vos crisses d’affaires! Si vous insistez… bin passez par la Loi sur l’accès à l’information, payez à même ces prestations dont je vous aurez privés, et quand mes fonctionnaires auront daigné vous répondre, vos délais d’appel seront expirés [1].
Ça vous apprendra à vous pogner le beigne aux dépens des honnêtes travailleurs de l’Alberta, gang de parasites!
Dis-moi qui tu nommes, je te dirai qui tu es…
Le Canada connaît DEUX systèmes de droit, dont l’un a été imposé par le conquérant anglais – la common law – et l’autre constitue l’héritage du régime français et ne reçoit application qu’au Québec: c’est le droit civil, articulé autour du Code du même nom. Les Pères de la Confédération ont fait preuve d’une grande sagesse quand ils ont convenu entre eux de réserver trois des neuf sièges de la Cour suprême du Canada à des juges issus du système civiliste propre au Québec.
C’était le prix à payer pour garantir un minimum vital de connaissance des questions de droit civil par « le plus haut Tribunal du pays » [2]. Cette disposition a été reprise à l’article 6 de la Loi sur la Cour suprême:
«Au moins trois des juges sont choisis parmi les juges de la Cour d’appel ou de la Cour supérieure de la province de Québec ou parmi les avocats de celle-ci.»
La nomination de Marc Nadon ne respecte pas la lettre de la Loi – du moins, telle que rédigée avant qu’elle ne soit amendée ce jour un article perdu dans la loi mammouth (plus de 300 pages) présentée par Jim Flaherty. Elle en respecte toutefois l’esprit apparent, dans la mesure où le bonhomme a bel et bien été membre du Barreau du Québec pendant les dix années qui suffiraient à le rendre éligible. Cette nomination remplit-elle les objectifs qu’avaient en tête les Pères de la Confédération? NON. Lire la suite
Paul Rose est décédé ce 14 mars, des suites d’un ACV.
Au moment où le ministre Pierre Laporte a été enlevé, séquestré puis assassiné en octobre 1970, j’étais étudiant en droit… et, transparence totale oblige, un membre de sa famille immédiate comptait alors parmi mes amis les plus chers, ce avec quoi j’ai du m’ajuster. J’ai déjà traité de certains aspects politiques de l’affaire Laporte – sous l’angle de la corruption – mais je n’ai pas l’intention d’aborder ici la justification (?) politique de cet enlèvement et de cet assassinat, dont Paul Rose a été reconnu coupable.
C’est plutôt des procès du FLQ dont il sera question ici. Il y avait souvent des lignes de piquetage à la Fac, et puisque les cellules Chénier et Libération ont fourni à la Justice d’innombrables occasions de procès avec les épisodes Cross et Laporte, l’étudiant en droit que j’étais a profité de la tenue de ces procès pour aller parfaire ses connaissances du droit. Nous étions quelques-uns à avoir choisi cette voie au lieu de demeurer à la maison en attendant que nos profs puissent donner leurs cours.
Que choisir, alors? Il y avait le procès pour triple meurtre au Casa Loma, dont j’ai traité ici à l’occasion du décès de Joe di Maulo en novembre 2012: un procès qui mettait à l’affiche quelques grands ténors du Barreau et dont les médias nous fournissaient tout ce que nous devions savoir pour connaître et comprendre les enjeux sur le plan légal. Il y avait les procès des felquistes, tout aussi intéressants pour nous et pour les mêmes raisons. Et bien sûr pour le petit côté politique qui s’en dégageait. Et il y avait les procès au civil. Et la Cour des miracles… la Cour municipale de Montréal et les chicanes à coup de mouchoirs ou d’oreillers!
Des batailles de mouchoirs? Ouin… j’ai vu un juge de la Cour municipale traiter une plaignante de bébé-lala, elle qui accusait son conjoint de 19 ans de broutilles et qui faisait perdre son précieux temps à la Cour, disait le juge!
Des procès au civil? D’un ennui mortel, surtout qu’on n’avait aucune idée des faits, et encore moins des enjeux d’ordre juridique. Et puis, il y avait des juges dont on ne savait pas trop s’ils dormaient ou s’ils étaient à l’écoute! Arrrrgh, ce cher juge Puddicombe! L’un des plaideurs avait trouvé le moyen de le tirer discrètement de son sommeil: il répétait les mêmes trucs, en boucle, mais sur un ton de plus en plus élevé. Irrité, mais finalement réveillé, le juge le rappelait à l’ordre: JE NE SWI PAS SURDE!
Il restait donc les frères Rose, dont les procès étaient tenus à Parthenais, au quartier-général de la Sûreté du Québec. Et ça, c’était du sport!
La table était mise. D’un côté, un accusé, Paul Rose, qui se défend seul et qui conteste jusqu’à la mention du nom de la Reine dans l’acte d’accusation. De l’autre, un juge bègue (hum, ça n’ai-aidait p-p-pas) qui a fait le choix politique de prendre TOUS les moyens mis à sa disposition pour faire chier l’accusé et le faire sortir de ses gonds. Comme par exemple, porter le tricorne! Lire la suite
 | Ziggy9361 dans Gonad J. Trump et le ‘sy… |
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 | Jean-Marie De Serre. dans Gonad J. Trump et le ‘sy… |
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