Bill Morneau et la ‘Loi C-29 sur la protection des banques’

Le Robin-des-Banques, version Libérule

Oubiez-ça, Yves Michaud! Astheure, le Robin-des-Banques, c’est Nill Morneau.

J’ai entendu des Québécoises et des Québécois, leurs préoccupations au sujet de leurs protections dans le secteur bancaire, bla bla bla – le ministre Bill Morneau, cité par Vincent Brousseau-Pouliot, La Presse, 12 décembre 2016

Bin oui. Les seuls Québécois que Bill Morneau [le p’tit gars de Bay Street] a accepté d’entendre, ce sont les Sénateurs André Pratte  (Indépendant) et Claude Carignan (Conservateur). Morneau n’avait PAS le choix: ou bien il acceptait de retirer de la Loi les dispositions qui heurtent de plein fouet la loi du Québec sur la protection du consommateur. ou bien le Sénat refusera  de lui donner son assentiment.

Le ministre fédéral des Finances, Bill Morneau, a créé la surprise lundi après-midi en annonçant qu’il retirerait certaines dispositions du projet de loi omnibus C-29.

Ces dispositions, à l’origine de la pomme de discorde entre Québec et Ottawa, visaient à offrir plus de protection aux consommateurs ailleurs au pays, mais auraient eu l’effet inverse dans la province. Elles auraient placé les banques canadiennes à l’abri des lois québécoises jugées plus sévères en matière de protection du consommateur. – Dominique LaHaye. Le Journal, 12 décembre 2016

Le caucus Libéral compte 40 députés Québécois.  Bêêêê… Quarante moutons blanchis à l’eau de javel, zéro mouton nouère pour voter contre Bay Street pis pour huit millions de Québécois bonasses.

PQ… comme dans « Pour Quoi »?

Que c’est cruel, la haute-définition! Tous ces plis que même la plus opaque des burqas ne saurait voiler! Et ce Lisée, sorti tout droit du génie de la lampe Chapleau!

Lologue réputé, Mathieu Bock-Côté risquait dans le Hournal de Maroual, ce 9 avril, une description des deux variétés de souverainistes qu’il est parvenu à identifier:

D’un côté, il y a le souverainiste «pur et dur». […] On le dénoncera évidemment pour son orthodoxie […]

De l’autre, il y a le souverainiste médiatiquement acceptable. C’est un souverainiste qui explique qu’il renonce à son projet avec une larme à l’œil mais qui se plie au verdit de la population et qui renonce à la poursuite de l’indépendance. On le félicitera évidemment pour sa lucidité. Bravo ! enfin ! Il comprend !

[…] il semble que la seule figure possible de la lucidité pour un souverainiste, dans notre système médiatique, consiste à abandonner son projet. Sans cela, on le portraiturera comme un zozo folklorique. Cela me semble étrange. Pour le dire poliment.

Pourquoi, s’interroge-t-il encore, les commentateurs célèbrent-ils la fraîcheur du discours de Françoise David? Pourquoi ne l’invitent-ils pas, elle, à déposer les armes ?

Ma réponse à Ti-Bock

D’une part, la formation dirigée par Françoise David ne fait frémir personne, avec ses trois maigres élus; si la tendance devait se maintenir sans s’accélérer, Québec Solidaire pourrait prendre le pouvoir entre 2080 et 2090. D’autre part, Françoise David APAISE, alors que le PQ DÉPÈCE… Là où le PQ oppose les EUX et les NOUS, avec cette maudite Charte des valeurs québécoises dont le seul titre hérisse le poil,

Marc Nadon: la Cour Suprême passe le K-O à Harper Imperator…

« Dewouôrre, les chiens pas d’médailles! » [1]

La défaite est complète et totale pour le gouvernement conservateur. La Cour suprême du Canada vient de déterminer que Marc Nadon, le choix de Stephen Harper pour y occuper le troisième siège réservé au Québec, n’a jamais été admissible à ce poste. Plus, les juges tranchent qu’Ottawa n’avait pas le droit de modifier seul les critères de nomination pour s’assurer que M. Nadon puisse rester en poste.

[…] la Cour suprême sert une rebuffade aux conservateurs. Le Parlement ne peut pas, seul, modifier les caractéristiques essentielles de la Cour suprême, car celles-ci jouissent d’une protection constitutionnelle. Ottawa aurait dû obtenir l’appui des 10 provinces. – Hélène Buzzetti, Le Devoir, 21 mars 2014

Ça augure mal pour cette réforme du Sénat que l’Empereur souhaite imposer sans l’accord des provinces… Surtout que la décision a été rendue à 6 contre 1. Suffit pas d’adopter une Loi pour rendre conforme au droit une chose qui ne l’était pas; à cet égard, la Cour Suprême vient de servir deux rebuffades en 48 heures au bully de Calgary [2].

J’ai souvent invoqué les principes d’interprétation du droit – qui vont bien au delà des mots et des apparences. Qu’en dit la Cour Suprême dans l’affaire du juge Nadon?

les art. 5 et 6 de la Loi sur la Cour suprême contiennent une caractéristique essentielle de la Cour suprême du Canada — sa composition — que protège la partie V de la Loi constitutionnelle de 1982.  À ce titre, ils doivent être interprétés généreusement en fonction de leur objet et examinés dans leurs contextes linguistique, philosophique et historique – paragraphe 19 de la décision

[notre] interprétation de l’art. 6 favorise son double objet qui consiste à garantir que la Cour possède une expertise en droit civil et que les traditions juridiques et les valeurs sociales du Québec y soient représentées et à préserver la confiance du Québec envers la Cour.  Enfin, cette interprétation respecte l’économie générale de laLoi sur la Cour suprême au sujet de la nomination de juges suppléants. – paragraphe 18 de la décision

Je rappelle que des 7 juges qui ont participé à la décision, les juges Louis Lebel, Rosalie Silberman Abella et Beverley McLachlin (juge en chef) ont été nommés AVANT l’élection de Stephen Harper, alors que les juges Thomas Cromwell, Andromache Karakatsanis, Richard Wagner et le dissident Michael Moldaver (unilingue!) ont été nommés par Stephen Harper. 

Quand même rassurant, non? Et voilà que l’Empereur se dit surpris de la décision… ce qui démontre le peu de respect qu’il voue à l’institution et au concept d’État de droit.

 «Nous sommes vraiment surpris par la décision d’aujourd’hui», a déclaré un porte-parole du premier ministre Stephen Harper, Stephen Lecce. – Hugo de GrandPré, La Presse, 21 mars

Bullshit! Puisque Harper avait pris la peine de consulter, c’est que le vent du doute avait soufflé entre ses deux oreilles. Et là, il dit vouloir examiner les options qui s’offrent à lui – dont celle de « démissionner » Marc Nadon de la Cour d’appel Fédérale et de lui demander de se réinscrire au Barreau du Québec pour une journée.  

Heu… peut-être que le Barreau va lui imposer des examens d’admission… et peut-être qu’il va échouer! Et même s’il devait démontrer sa connaissance du droit civil, un autre iceberg se pointe à l’horizon: 10 ans d’appartenance au Barreau! Ce bouffon sera-t-il assez toqué pour poser la même question à la même Cour Suprême une deuxième fois? 

Quel respect pour le Québec!

Charest, loi 78 et Commission des droits: comment mentir sans en avoir l’air

Prise UN:

La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse est d’avis que la loi spéciale forçant le retour des étudiants en classe à compter du mois d’août porte atteinte à des libertés fondamentales garanties par la Charte des droits et libertés de la personne.

L’analyse de 56 pages de la commission conclut que les articles 12 à 31 de la loi, devenue la Loi 12 après son adoption, portent atteinte directement ou indirectement aux libertés de conscience, d’opinion, d’expression, de réunion pacifique et d’association garanties par la Charte.

La commission rejette du même coup la justification invoquée par le gouvernement Charest, soit que l’article 9.1 de la Charte permet d’encadrer certaines libertés lorsque le bien commun l’exige. La commission estime que les dispositions de la loi spéciale ne répondent pas aux critères de restriction minimale imposé par l’article 9.1. – Canadian Press, 19 juillet, dans LaPresse

Prise Deux:

L’avis s’ajoute aux arguments du Barreau du Québec, de l’ONU et de tous les organismes sans but lucratif qui ont publiquement annoncé une position similaire à la leur sur le sujet.

[Marc-Antoine Cloutier, directeur général de la Clinique juridique Juripop, ] y voit même un appui de taille puisque l’avis en question provient d’un organisme gouvernemental. – Canadian Press, 19 juillet, dans LaPresse

Prise Trois: 

L’opinion de l’ONU ne risque pas d’influencer la décision des tribunaux sur la validité de la Loi 78. Par contre, quand le Barreau et la Commission des Droits de la personne et des Droits de la Jeunesse condamnent à l’unisson, il faudrait être un autruche – le cul en l’air et la tête dans le sable – pour prétendre que ce sont de simples opinions, qui ne valent pas plus que l’opinion de simples profanes.

Jeannot Mouton cherche à minimiser la valeur du document présenté par la CDPD. Or s’il existe au Québec un think tank capable de cogiter sur les violations des droits de la personne, c’est bien la Commission! Ce sont ici des experts qui s’expriment; leur opinion, développée dans un document de 56 pages, n’a rien d’anodin. Et les Tribunaux de droit commun n’ont guère le choix de s’en inspirer.

Le problème, c’est l’échéance électorale: trop d’analphabètes politiques auront gobé les arguments-bidons d’un gouvernement de morons, et la Cour supérieure rendra sa décision APRÈS la date du scrutin.

J’appelle ça de la malhonnêteté intellectuelle. Mentir, sans en avoir l’air. Et essayer de voler une élection sans attendre la bastonnade que serviront à ce gouvernement pseudo-Libéral la Commission Charbonneau et la Cour Supérieure…

Lettre ouverte au Sénateur-qui-dit-parler-au-nom-des-sans-voix

Monsieur-le-Sénateur-qui-êtes-venu-du-froid-abitibien,

Vous avez répliqué à Me Jean-Claude Hébert, dans une lettre ouverte « sobrement » intitulée Trop longtemps condamnés au silence.

Je vous cite:

Les victimes ont trop longtemps été réduites au silence dans le processus judiciaire. Au Canada, comme ailleurs dans le monde, elles réclament deux changements fondamentaux.

D’une part, les victimes refusent d’être victimisées à nouveau lorsqu’elles subissent le coup d’une peine qui n’est pas proportionnelle au crime commis.

D’autre part, elles veulent une place plus juste dans le processus judiciaire.

C’est à ces deux tâches que je me consacre et j’entends poursuivre le travail que j’ai commencé dès les premiers jours de l’AFPAD. Les avocats ne doivent plus être les seuls dans l’arène des droits.

Ce cri du coeur, vous l’avez échappé quelques heures à peine avant que votre Cheuf ne s’en prenne ignominieusement à ces autres laissés pour compte que sont les Cris d’Attawapiskat. Dont la situation commande pourtant une réaction autrement plus pressante que celle d’un père revanchard  que son esprit revanchard aura catapulté au Sénat. Vous saurez sans doute excuser mon franc parler: I mean what I say and I say what I mean!

Je ne crois pas vous avoir entendu vous dissocier de la position particulièrement méprisante qu’a exprimée votre chef à l’égard des autochtones d’Attawapiskat. N’êtes vous pas – pourtant – le héraut des victimes et des laissés pour compte?

Vous avez fait carrière à Val d’Or. N’y avez-vous pas été sensibilisé – bien plus que les résidents de votre région d’adoption – au triste sort des communautés cries et algonquines et aux causes profondes de cette situation?

Qu’est-ce que vous attentez, kâlisse, pour vous manifester, pour hurler votre indignation et pour mettre votre poing sur la table, vous le dieu auto-proclamé des sans-voix?

La trahison

J’y reviendrai plus loin: vous avez trahi votre fille Julie! Et de un.

Et de deux, vous ne vous attendiez quand même pas à ce que je passe sous silence les attentes élevées que croyaient pouvoir placer en vous – LE champion-des-parents-de-victimes-d’enfants-assassinés, – ces parents et ami(e)s des victimes de Polytechnique?  Ces attentes, Mossieu le Sénateux, se pourrait-il que vous les ayez trahies? 

Pierre-Hugues et le projet de Loi C-10: une fable de Jean de La Fontaine

Pierre-Hugues, en sa tête ayant un Projet de Loi
Bien posé sur son coussinet
Entend se présenter sans encombre devant l’électorat.
« J’aurai, en le chantant, du crédit bel et bon
Et commanderai qu’on serve en notre Table  
Non point la Vérité et les faits, mais une Fable
Que répéter je devrai, pour endormir le troupeau. 
Pierre-Hugues saute à cet instant, par sa Foi transporté
Sur le dos des plaideurs, qui, fort justement irrités
Le mensonge s’empressent de dénoncer.
Adieu veau, vache, cochon et limousine de ministre.
La morale de cette triste histoire? Tant va la cruche
À l’eau qu’à la fin elle se casse
Et puisque tout le monde en jase
La tête entre les jambes, Pierre-Hugues se tasse.

Librement inspiré – au prix de quelques raccourcis et d’autant de libertés qu’on me pardonnera – de Jean de La Fontaine: La laitière et le pot au lait.

Perrette, sur sa tête ayant un pot de lait 
           Bien posé sur un coussinet,
Prétendait arriver sans encombre à la ville.

J’aurai, le revendant, de l’argent bel et bon.
Et qui m’empêchera de mettre en notre étable, 
Vu le prix dont il est, une vache et son veau, 
Que je verrai sauter au milieu du troupeau? » 
Perrette, là-dessus, saute aussi, transportée: 
Le lait tombe; adieu veau, vache, cochon, couvée.

Papibulle: l’ordre professionnel des « avocrasses » se lance dans l’arène du Colisée Péladeau

J’en r’viens pas de constater à quel point le vénérable Barreau est rendu guidoune!

Il aura suffi qu’un obscur hydrocéphale satanocaudatracteur [1], Proutt-le-Jeune, se lance dans une vigoureuse campagne de dénigrement des gens de robe pour que le Barreau se fasse pute et tente de le séduire au moyen de certaines prises de position énergiques. Voici quelques échantillons de cette hargne exprimée par Proutt-le-Jeune à l’endroit des avocats:

Je ne suis plus capable de lire tout le paternalisme condescendant qui émane de la bouche de ce crisse de crapet-là (le pape de la Bite à Ti-Bi, bien sûr), à chaque commentaire qu’il écrit à quelqu’un qui OSE ne pas être d’accord avec ses idées (ses bonnes idées, les meilleurs du monde, bon, parce qu’il est AVOCRASSE, mesdames et messieurs, donc, il a raison sur toute la ligne). – Jean-Luc Proulx, Antagoniste.net, 2 janvier 2010.

Proutt a publié ce même extrait 3 fois en moins de 12 minutes: à 15h37, à 15h39 et à 15h. Le 26 juillet 2011, c’est à un avocat espagnol qu’il réservait cette épithète: Quand on voit qu’un obscur avocrasse a déposé une plainte…  

Mais la perle de toutes les perles, Proutt-le-Jeune la publiait ici même, le 5 août 2011: Nul besoin des avocrasses, pour déchirer cette entente bâclée [NDLR: avec Quebecor] qui nous coûtera les yeux de la tête!!! Un vote au Conseil municipal suffit largement

La constance du jardinier… Quand un individu en est rendu là, on perd son temps avec lui, moi je dis. Proutt-le Jeune étudie en gestion du personnel; de toute évidence on ne lui a pas encore enseigné que l’accord des deux parties est nécessaire pour mettre fin à un contrat et qu’à défaut d’un tel accord, une partie peut s’adresser à la Cour… avec le soutien d’un avocrasse! Il est VRAIMENT grand, le mystère de la foi…

On aura beau dire, on aura beau faire, il ne changera pas d’un iota, le lama, et toujours sur les avocats il crachera. C’est son dada.

Réactions du Barreau

Darth Allard, ou le côté obscur des CentPapiers

Quand j’ai été admis au Barreau, Pierre JC Allard en était déjà membre depuis une quinzaine d’années. Quand je me suis pointé sur les blogues, encore une fois le vieil homme m’y avait précédé. Si je parle ici d’un « vieil homme« , le ton est admiratif; l’âge n’a jamais constitué une fin de non-recevoir à l’élaboration de ses projets, ni n’a constitué un obstacle à leur réalisation, aussi audacieux et énergivores soient-ils.

Un homme à l’avant-garde. Un homme au diapason des nouvelles technologies et des nouvelles formes de journalisme écrit. Une icône… Anakin Skywalker, désormais passé au service du « côté obscur ».

Interpellé par le ton virulent qu’avaient pris les échanges entre le nouvel éditeur et certains membres de la secte des profanateurs de la Vérité, d’une part, et d’autre part l’auteur du présent billet, le Vieux Lion des Sept et de CentPapiers publiait, ce 18 janvier, sa Réplique en forme de supplique à un ex-confrère. Un gros pétard mouillé…

Le document, dont je publie le texte ci-dessous, n’est pas à la hauteur de l’auteur. En ce sens que quand les prémisses sont fausses, le reste est à l’avenant.

La supplique de Pierre JC Allard

Me Papitibi, vous m’avez choqué.

Ce faisant, vous m’embarrassez un peu, car vous m’avez créé le dilemme de porter le flambeau dans une procession que je ne suis plus depuis longtemps… ou de laisser se galvauder un peu plus quelques valeurs dont je persiste à croire qu’elles devraient encore être défendues. Je parle de la dignité d’être avocat. J’ai été de la confrérie pendant plus de 40 ans, membre bien en règle et sans reproche du Barreau du Québec. Pendant toutes ces années, j’ai évité dans toute la mesure du possible de pratiquer le droit. Par goût d’abord, puis par profonde conviction de la malfaisance de la fonction d’avocat dans notre société, ce qui est sans importance dans le cadre de ma présente intervention, mais peut aider à en comprendre le sens.

De la dignité d’être avocat?

Voilà qui commence plutôt mal, en ce sens que depuis le jour où il distribua ses premiers coups de bec sous ce sobriquet,  le papitibi des bois avait cessé d’appartenir au Barreau.

J’ai évité dans toute la mesure du possible de pratiquer le droit… par profonde conviction de la malfaisance de la fonction dans notre société.

C’est tout à votre honneur de marquer ainsi votre territoire et d’étaler votre parti-pris. Mais en même temps, ce commentaire est infect, et empreint d’un mépris total à l’égard de cette profession, dont vous invoquez la dignité d’être. Malfaisance de la fonction, écrivez-vous? Cette fonction, oui, je l’ai exercée au bénéfice des nantis, ce qui a provoqué en moi de violentes crises d’urticaire – un euphémisme! Et cette réaction de dégoût, qui fut mienne, fit en sorte que je mette plutôt mes talents au service des victimes de maltraitance. Au premier chef, les enfants abusés.